Recherche avancée
Résultats 351 à 375 sur 509 au total
Pages
Pertinence:100%Vote par procuration
Si vous êtes absent(e) un jour de scrutin, vous (le mandant) pouvez vous faire représenter par un électeur de votre choix (le mandataire). Étape 1 : choisir mon mandataire et la durée de la procuratio
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)
Définition du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) Le 4 février 2020, le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) d’Est Ensemble a été approuvé par le Conseil de Territoire d’Est Ensemble. D
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Circuits courts
En complément des marchés alimentaires, de nombreuses initiatives destinées à pourvoir les Pantinois en produits frais locaux (Amaps, le Marché sur l'eau et la Butinerie) existent sur la ville de Pant
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Maisons du projet
Dans le cadre du programme de l’Agence nationale de rénovation urbaine (ANRU), Pantin et ses Maisons du projet associent les habitants à l’élaboration et à l’évaluation du Nouveau programme de rénovat
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Commerces
S'installer à Pantin Autorisations - travaux intérieurs et extérieurs Autorisations - occupation du domaine public Autorisations - vie commerciale
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Marchés pantinois et circuits courts
Marchés pantinois Exercer sur un marché pantinois Circuits courts
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Accueil
02/07/2024 17:13 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Taxes liées à l'occupation
L'occupation d'un logement (comme locataire ou comme propriétaire) enclenche le paiement d'une taxe : la taxe d'habitation pour le locataire ou le propriétaire, la taxe foncière bâti pour le propriéta
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Organiser un mariage
Le mariage est un acte juridique solennel par lequel deux personnes établissent, entre elles, une union dont la loi civile règle impérativement les conditions, les effets et la dissolution. Le mariage
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Demande d'acte de naissance
Attention : des sites frauduleux proposent des démarches payantes. Le site de pratique.pantin.fr vous garantit une démarche gratuite et officielle. Un acte de naissance peut donner lieu à la délivra
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Demande de passeport en urgence
Un passeport temporaire peut être délivré en urgence pour un motif familial grave ou pour des raisons professionnelles à condition d'être de nationalité française. La Préfecture est seule à décider de
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Demande d'acte de mariage
Attention : des sites frauduleux proposent des démarches payantes. Le site de pratique.pantin.fr vous garantit une démarche gratuite et officielle. Un acte de mariage peut donner lieu à la délivranc
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Déclaration de naissance
Étape 1 : Je constitue mon dossier Je me munis des pièces suivantes (originaux et copies) : le certificat établi par le médecin ou la sage-femme ; la déclaration de choix de nom (cerfa 15286*02) si je
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Demande d’acte de décès
Attention : des sites frauduleux proposent des démarches payantes. Le site de pratique.pantin.fr vous garantit une démarche gratuite et officielle. Une copie de l'acte de décès est une reproduction
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Déclaration de décès
Tout décès survenu sur le territoire français doit faire l'objet d'une déclaration à l'officier de l'état civil de la commune où le décès a eu lieu. Avant d’être déclaré, le décès doit d’abord être co
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Transcription de mariage (Consulat de Tunisie)
Un couple qui s'est marié au Consulat de Tunisie à Pantin, dont l'un des époux est devenu français après le mariage, peut demander la transcription de celui-ci sur les registres de mariage de la commu
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Vaccinations, dépistages
La ville permet à chaque Pantinois d'être informé sur les diverses questions de santé qui peuvent les préoccuper : contraception, IVG, vaccinations, lutte contre le tabac et l'alcool, surpoids, dépist
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Éducation : les missions de la commune
L'éducation est un service public national, dont l'organisation et le fonctionnement sont assurés par l'État, sous réserve des compétences attribuées aux collectivités territoriales pour les associer
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Rythmes scolaires
Le retour à la semaine de 4 jours a été délibéré lors du Conseil municipal du 26 juin 2020. SEMAINE DE 4 JOURS Depuis septembre 2020 et conformément à la délibération du Conseil municipal du 26 juin,
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Changement d'adresse listes électorales
Suite à un déménagement depuis une autre commune, un autre pays ou au sein de la même commune, vous devez signaler votre changement d’adresse. Si vous déménagez depuis une autre commune ou l’étranger
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Informations pratiques
Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO) Newsletter Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Plan du site
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Organigramme
Cinq départements, dix-sept directions, un médiateur de la ville... : depuis juin 2010, la mairie de Pantin est structurée selon une logique qui met l'usager au cœur de l'action municipale.
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Conseil municipal
Actes administratifs et arrêtés Règlement intérieur du Conseil municipal Séances du Conseil municipal
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Services municipaux
Annuaire Organigramme
14/05/2024 14:11 - pratique.pantin.fr
Pages
Pertinence:100%Annuaire de la ville
25/06/2024 18:21 - pratique.pantin.fr
Recherche affinée par
Affiner la recherche
Date de publication